Syndicat national du commerce de l'antiquité Christophe Berteaux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christophe Berteaux (Syndicat national du commerce de l'antiquité, de l'occasion et des galeries d'art moderne et contemporain)
Objet:
membre de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée du mandat restant à courir
Pour le collège des diffuseurs
membre titulaire
Remplace:
M. Pierre-Hélen Grossi
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
AFSS1630838A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2016
15/11/2016